Mentions Légales & Conditions Générales d’Utilisation

1. Éditeur du site

Le site emgisolation.com est édité par la société EMG ISOLATION, Société par Actions Simplifiée (SAS), au capital de 175 000,00 €.

  • Siège social : ZA des Clos Durs, 6 RUE CRS DES CLOS DURS, 03800 GANNAT
  • SIREN : 390710184
  • RCS : R.C.S. Cusset
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR24390710184
  • Directeur de la publication : Philippe Soulier

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : OVH SAS
  • Adresse : OVH SAS
  • Téléphone : 1007

3. Propriété intellectuelle

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Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société EMG ISOLATION, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement professionnel ou personnel.

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5. Droit applicable

Les présentes mentions et conditions d’utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.